En parcourant les pages du site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site.

L’association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly ne peut être tenue responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Éditeur du site

Association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly
Espace Georges Sand
9 rue de Gex
01630 SAINT-GENIS-POUILLY

Directeur de la publication

Association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly
Espace Georges Sand
9 rue de Gex
01630 SAINT-GENIS-POUILLY

Réalisation du site

Nom : Association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly
Adresse : Espace Georges Sand 9 rue de Gex 01630 SAINT-GENIS-POUILLY
Mail : webadmin@fetedeloiseau.com

Hébergeur du site

Nom : HOSTINGER
Adresse : Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street Larnaca 6023 Cyprus

 

Droit d’auteur – Copyright © – Liens

Crédit photos:

L’association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis Pouilly tient à remercier les photographes professionnels ayant amené leurs concours toutes ces années et dont les noms  figurent ci-après.

Crédit photos : Richard Powles-Brown

Crédit photos : Franck Hall, Franck.h photography

Crédit photos : Stéphanie Montesinos

Le visiteur est informé du fait que ces photos et images sont susceptibles d’être protégées par copyright ainsi que par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site fetedeloiseau.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source fetedeloiseau.com et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers fetedeloiseau.com

Le site de Les Chevaliers de l’Oiseau autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site fetedeloiseau.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus

En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. L’association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly ne peut, pour cette raison, être tenue à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que L’association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelle que nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site. De même, L’association Les Chevaliers de l’Oiseau de Saint-Genis-Pouilly ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l’utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.

 

Protection des données personnelles

Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.